Pour accorder une structure à la présente section volumineuse, elle est sous-divisée de deux manières. D’un côté, certains chapitres sont liés à des ‘événements’ (pour reprendre l’euphémisme souvent utilisé); d’un autre côté, certains chapitres sont liés à des mécanismes mis en œuvre (ou mis en avant) pour faire face aux injustices commises.
D’un côté, vous trouvez donc quatre chapitres avec des documents (témoignages, analyses, prises de position, etc.) en rapport avec les événements de 1988 (ce qui correspond avec la limitation chronologique provisoire de ce site), les événements de 1991, le coup d’Etat et l’assassinat du Président Ndadaye et autres dignitaires du 21 octobre 1993, et, enfin, un chapitre concernant les massacres qui ont été commis à partir de cette date.
Ensuite, vous trouvez trois chapitres en rapport avec des mécanismes de justice transitionnelle. Un chapitre concerne l’usage de l’amnistie et de l’immunité (dite ‘provisoire’). Un autre chapitre est consacré à la Commission vérité et réconciliation (CVR) et/ou au Tribunal spécial pour le Burundi, avec, entre autres, un ensemble de documents relatifs au processus de négociations entre les Nations Unies et le gouvernement burundais. Un troisième chapitre concerne la Commission nationale des terres et autres biens (CNTB) et le défi de la réparation (y compris la restitution) comme composante de la justice transitionnelle.
Pour un excellent aperçu chronologique des faits et événements en rapport avec la justice transitionnelle au Burundi depuis la signature de l’Accord d’Arusha du 28 août 2000, voir la Chronologie des principaux événements publiée par Global Rights (dernière mise à jour: le 28 janvier 2015).
Ci-dessous, vous trouvez en outre, en ordre chronologique, des documents d’analyse générale concernant la justice transitionnelle (ses objectifs, ses dimensions politique, historique et juridique, les attentes de la population, etc.).
Documents d'analyse générale
Neil Kritz, The Problem of Impunity and Judicial Reform in Burundi, 10 September 1996
International Human Rights Law Group, Les dispositions de l’Accord d’Arusha relatives à la justice en transition et à la protection des droits humains. Un guide annoté, décembre 2002 (also available in English)
Eugène Nindorera, La réconciliation au Burundi est-elle en marche?, 25 juillet 2004
LDGL, Burundi : Quarante d’ans d’impunité, juin 2005
Eugène Nindorera, Pas de réconciliation véritable sans justice!, 30 mars 2006
Gérard Nduwayo, Les dilemmes de la justice transitionnelle au Burundi (1993-2006), juin 2006
Justin Gratien Ntasumbumuyange, Justice transitionnelle au Burundi : enjeux et défis, 10 août 2006
CENAP, Défis majeurs pour la paix et la réconciliation au Burundi, 24 octobre 2006
R.C.N. Justice et Démocratie, Paroles de Burundais sur la justice d’après-guerre, juin 2007
Rapporteur Spécial de l'ONU sur la promotion de la vérité, la justice, la réparation et les garanties de non répétition Pablo de Greiff, Conclusions et observations préliminaires, 16 décembre 2014 (also available in English)
Rapporteur Spécial de l'ONU sur la promotion de la vérité, la justice, la réparation et les garanties de non répétition Pablo de Greiff, Rapport de sa mission au Burundi, 10 août 2015 (also available in English) - avec mise à jour du 14 septembre 2015
Campagne Halte au troisième mandat, Célébration sélective du 29 avril, Bujumbura, 29 avril 2016
Book: Stones left unturned
Law and Transitional Justice in Burundi
Stones Left Unturned looks at the post-colonial history of Burundi through transitional justice lenses. It describes how repeated cycles of politico-ethnic violence as well as the so-called “remedial” action undertaken in their aftermath have been inspired by the desire to maintain or obtain political power. The book zooms in on the gap between the rhetorical commitment by domestic and international actors to establish a truth and reconciliation commission and a special tribunal and the little achievements made so far.
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